Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Jeudi 5 février 2026
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
A 10 h 30
(Salle A0067 – Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de M. Philippe Michaud, président exécutif du mouvement E. Leclerc ;
A 11 h 30
Captation
2° Audition de M. Philippe Chalmin, ancien président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires (OFPM) ;
3° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pauline Martin, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Marc Séné, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Annick Jacquemet, Anne-Catherine Loisier.
Assistaient en outre à la séance : Marta de Cidrac (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Jean-François Rapin (commission des finances).
2e séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pauline Martin, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Marc Séné, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Amel Gacquerre, Anne-Catherine Loisier.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Pascal Allizard, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Brigitte Bourguignon, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Jean Sol, Anne Souyris.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Alexandra Borchio Fontimp, Béatrice Gosselin, Sonia de La Provôté, Michel Laugier.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Olivier Bitz, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Hervé Reynaud, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Lana Tetuanui.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
Séance du mardi 3 février 2026
Présents : Audrey Bélim, Bruno Belin, Jean-Luc Brault, Laurence Garnier, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Audrey Linkenheld, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Renaud-Garabedian, Jean-Claude Tissot.
Mission d’information sur le thème : « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever »
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : Cédric Chevalier, Patricia Demas, Sabine Drexler, Annick Girardin, Pascale Gruny, Olivier Henno, Martin Lévrier, Monique Lubin, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Silvana Silvani, Anne Ventalon.
Bureau de mission d’information
Mission d’information sur « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever »
Lors de sa réunion constitutive de ce jour, la mission d’information sur le thème « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever » a désigné les membres de son bureau :
Présidente : Mme Monique Lubin,
Rapporteure : Mme Annick Girardin
Vice-présidents : Mme Pascale Gruny, M. Alain Milon, Mmes Annie Le Houerou, Brigitte Devésa, Corinne Bourcier, M. Martin Lévrier, Mmes Silvana Silvani et Raymonde Poncet Monge
Secrétaires : Mmes Anne Ventalon et Anne-Sophie Romagny
Convocations
Mission d’information sur le thème : « La diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension »
Jeudi 12 février 2026
A 11 heures
(Salle Médicis)
Réunion constitutive
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
La commission des affaires économiques a désigné, lors de sa réunion du 4 février 2026, les rapporteurs suivants :
– Mme Marie-Lise Housseau, MM. Patrick Chaize et Philippe Grosvalet pour une mission d’information relative à la « décommercialisation » ;
– MM. Jean-Marc Boyer, Lucien Stanzione et Yves Blenven pour une mission d’information sur le pastoralisme.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
La commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport a désigné, lors de sa réunion du mercredi 4 février 2026, les rapporteurs suivants :
– Missions d’information sur l’enseignement français à l’étranger : MM. Yan Chantrel, Claude Kern, Georges Naturel et Mme Mathilde Ollivier
– Missions d’information sur la gestion des monuments historiques : Mmes Nathalie Delattre, Else Joseph et Paulette Matray
– Missions d’information sur les « zones grises de l’information » : la régulation de l’information dans l’espace numérique : Mme Agnès Evren, M. Laurent Lafon et Mme Sylvie Robert
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Lors de sa réunion du mercredi 4 février 2026, la commission des lois a désigné M. Hervé Reynaud rapporteur sur la proposition de loi n° 328 (2025-2026) visant à permettre le remboursement des honoraires d’expert-comptable aux candidats, présentée par Mme Muriel Jourda, MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat, Mmes Cécile Cukierman, Maryse Carrère et M. Guillaume Gontard (procédure accélérée).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics : vendredi 6 février 2026 à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap : lundi 16 février à 12 heures
Proposition de loi visant à réserver la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels : lundi 16 février à 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à la nationalisation d’ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France : lundi 16 février à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté : lundi 9 février 2026 à 12 heures
Proposition de loi visant à réduire les retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : lundi 9 février 2026 à 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle visant à restreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable devant le Parlement : lundi 16 février à 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la procédure d’examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la constitutionnalité des dispositions mises en œuvre par les ordonnances mentionnées aux articles 47 et 47-1 de la Constitution : lundi 16 février à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 4 février 2026
Présents : François Bonneau, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Olivier Henno, Claude Kern, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Michaël Weber.