L’article 1er de l’arrêté du 11 avril 2024 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1. – Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l’os », au paragraphe II, au « b) bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », la nomenclature dénommée GLASSBONE est remplacée par la nomenclature suivante :
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| GLASSBONE, AKTIBONE et BIOLOGICGLASS | |
| DESCRIPTION GLASSBONE GRANULES, BIOLOGICGLASS GRANULES et AKTIBONE GRANULES sont des substituts osseux d’origine synthétique, qui se présentent sous la forme de granules constituées de verre bioactif 45S5 résorbable, disponibles en différentes granulométries : 0,5-1 mm et 1-3 mm. Leurs propriétés biomécaniques ne leurs confèrent pas de résistance mécanique. La composition des granules est la suivante : – oxyde de silicium (Si02) : 45 %, – oxyde de sodium (Na20) : 24,5 %, – oxyde de calcium (Ca0) : 24,5 % et – oxyde de phosphore (P205) : 6 %. |
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| INDICATION Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. |
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| MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION – Précautions d’emploi : Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l’os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par bisphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies, …). – Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. |
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| IRM compatibilité : La notice du marquage CE mentionne l’absence de réalisation de tests pour statuer sur le caractère IRM compatible de ces substituts osseux. |
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| 3153603 | Implant osseux, synth bioverre, < ou = 1 cm3, NORAKER, GLASSBONE RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE GB05.1/05-U, GB05.1/1-U, GB1.3/1-U Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
| 3145302 | Implant osseux, synth bioverre, > 1 cm3 et < ou = 5 cm3, NORAKER, GLASSBONE RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE GB05.1/5, GB1.3/5 Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
| 3150504 | Implant osseux, synth bioverre, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, NORAKER, GLASSBONE RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE GB1.3/10 Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
| 3195300 | Implant osseux, synth bioverre, > 15 cm3, NORAKER, GLASSBONE RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE GB1.3/16 Date de fin de prise en charge : 15 août 2028. |
| 3193732 | Implant osseux, synth bioverre, < ou = 1 cm3, NORAKER, AKTIBONE RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE XAK-GM0.5, XAK-GM1.0, XAK-GL1.0 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3109476 | Implant osseux, synth bioverre, > 1 cm3 et < ou = 5 cm3, NORAKER, AKTIBONE RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE XAK-GM5, XAK-GL5 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3132943 | Implant osseux, synth bioverre, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, NORAKER, AKTIBONE RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XAK-GL10 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3105751 | Implant osseux, synth bioverre, > 15 cm3, NORAKER, AKTIBONE RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XAK-GL16 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3155460 | Implant osseux, synth bioverre, < ou = 1 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE XBG-GM0.5, XBG-GM1.0, XBG-GL1.0 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3129467 | Implant osseux, synth bioverre, > 1 cm3 et < ou = 5 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE XBG-GM5, XBG-GL5 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3196660 | Implant osseux, synth bioverre, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XBG-GL10 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
| 3169952 | Implant osseux, synth bioverre, > 15 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XBG-GL16 Date de fin de prise en charge : 2 mai 2029. |
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.