Semaine du lundi 12 au vendredi 16 janvier 2026
Mardi 13 janvier 2026 à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité (salle 249 et visioconférence).
Suite de l’examen en deuxième lecture et adoption de l’étude « Intégration d’une approche de genre dans la construction des politiques publiques : enjeux, méthodes, apprentissages » (M. Antoine GATET, rapporteur).
Projet de résolution (Mme Agathe HAMEL, rapporteure) :
Auditions communes de Marie-Cécile NAVES, sociologue, politiste, directrice de recherche et directrice de l’Observatoire “Genre et géopolitique” à l’Institut de Relations Internationales et Stratégiques (IRIS), Jeanne HEFEZ conseillère en politique et chargée de plaidoyer à l’ONG Ipas et Cécile SIMMONS, autrice et chercheuse indépendante spécialiste des questions d’extrémisme, de malveillances numériques et de féminisme.
Echanges sur les grandes orientations de la résolution.
Mardi 13 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 229).
Saisine « Précarité du travail et de l’emploi : une politique d’inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Examen, en 2e lecture, de l’ensemble de l’avant-projet d’avis (avec cahier d’amendements) et vote (sous réserve de l’achèvement de l’examen du texte).
Mardi 13 janvier 2026 à 11 heures :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67).
Bilan de mandature – « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations » (Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX, rapporteure et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteure).
11 heures – 12 h 30 : audition de M. le député Philippe BOLO.
Mardi 13 janvier 2026 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249 et visioconférence).
Contribution à l’avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
Examen et vote.
Les modifications proposées seront examinées en séance.
Contribution à l’avis « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
Examen et vote.
Les modifications proposées seront examinées en séance.
Mercredi 14 janvier 2026 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 229).
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Audition de Mme Alima MARIE-MALIKITE directrice de cabinet de la directrice générale de Santé publique France et de M. Loïc GROSSE, directeur Alertes et crises.
Audition de M. Jean-Denis COMBREXELLE, président de section honoraire au Conseil d’Etat.
Mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission de l’éducation, de la culture et de la communication (salle 249).
Approbation du PV de la réunion du mardi 6 janvier.
Projet d’avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Désignation du, de la ou des rapporteurs.
Bilan des auditions.
Premier échange sur l’état des lieux et les thématiques à retenir.
Une dernière audition (sous-réserve).
Mercredi 14 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission Economie et finances (salle 67 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 7 janvier 2026.
Saisine gouvernementale relative au projet de loi-cadre sur le développement des transports.
Avant-projet d’avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Finalisation et synthèse des discussions :
Question 2 : Les dépenses actuelles de l’Etat et des collectivités locales sont-elles efficaces ? (référent : Jacques LANDRIOT).
Question 6 : La compétition internationale limite-t-elle les marges de manœuvre en matière de finances publiques ? (référent : Jean-Yves LAUTRIDOU).
Mercredi 14 janvier 2026 à 10 heures :
Commission Environnement (Salle 301).
Saisine « Les limites planétaires » (Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
Auditions « organisations internationales ».
Réunion précédée par la présentation, à 8 heures en salle 301, des travaux du cycle national 2025 de l’Institut des Hautes Etudes par les Sciences et la Technologie (IHEST).