Assemblée plénière

Semaine du lundi 12 au vendredi 16 janvier 2026

Ordre du jour :
Mardi 13 janvier 2026 à 14 h 30 :
Expression libre sur un thème d’actualité.
Présentation du projet d’avis intitulé : « Anticiper et prévenir les risques liés au changement climatique pour les infrastructures », par MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL rapporteurs, au nom de la commission Territoires, agriculture et alimentation, présidée par M. Henri BIÈS-PÉRÉ.
Temps d’échange.
Intervention des groupes (2 min par groupe).
Vote.
Mercredi 14 janvier 2026 à 14 heures :
Retour sur la deuxième phase des travaux relatifs à la saisine :
« Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 », par Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure, et M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, au nom de la commission Avis transverse, présidée par M. Michel CHASSANG.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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