Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Offices et délégations

Réunion
Jeudi 15 janvier 2026

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (Salle 263 – Commission des affaires économiques, Palais du Luxembourg) :

– audition publique sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse (Gérard Leseul, député, et Sonia de La Provôté, sénatrice, rapporteurs).

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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