Le cahier des charges de l’indication géographique « Marc du Bugey » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-e818dcef-615c-4c46-8773-22abeb54b59d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.
L’arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’indication géographique « Marc du Bugey » est abrogé.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.