Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 11 décembre 2025
Présents : Catherine Belrhiti, Laurent Burgoa, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Éric Kerrouche, Hervé Reynaud, Pierre-Alain Roiron, Jean-Yves Roux, Nadia Sollogoub, Cédric Vial.
Excusés : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, François Bonhomme, Cédric Chevalier, Corinne Féret, Daniel Gueret, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Jean Pierre Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 11 décembre 2025
Présents : Annick Billon, Laure Darcos, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
Excusés : Marie-Laure Phinera-Horth, Elsa Schalck, Sylvie Valente Le Hir.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du jeudi 11 décembre 2025
Présents : Olivier Bitz, Jacqueline Eustache-Brinio, Vivette Lopez, Solanges Nadille, Georges Naturel, Évelyne Perrot, Annick Petrus, Évelyne Renaud-Garabedian.
En téléconférence : Micheline Jacques.
Excusés : Christian Cambon, Stéphane Demilly, Jocelyne Guidez, Antoine Lefèvre, Akli Mellouli, Laurent Somon, Rachid Temal.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 18 décembre 2025, à 8 h 30, salle Olympe de Gouges
– Table-ronde sur l’état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale, avec la participation de :
– M. Jean-Léonce Dupont, président du conseil départemental du Calvados, président de la commission « finances et fiscalité locales » de Départements de France ;
– un représentant de l’Association Régions de France (en attente de confirmation) ;
– un représentant de l’Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalités (en attente de confirmation) ;
– Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 18 décembre 2025, à 8 h 30, salle 263
Dans le cadre des travaux sur le thème « Place des femmes dans l’univers du jeu vidéo », table ronde de chercheuses autour de :
– Mme Fanny Lignon, maîtresse de conférences HDR en sciences de l’information et de la communication à l’université Claude Bernard Lyon 1 ;
– Mme Hager Jemel, professeure de management et directrice de la Chaire diversité et inclusion de l’EDHEC Business School (en visioconférence).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 18 décembre 2025, à 9 heures, salle 245 (commission de la culture)
Audition de Mme Véronique ROGER-LACAN, ambassadrice pour le Pacifique, représentante permanente de la France auprès de la Communauté du Pacifique et secrétaire permanente pour le Pacifique, dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer – volet 3 : bassin Pacifique.