Par arrêté du ministre du travail et des solidarités en date du 1er décembre 2025 :
I. – Sont nommés membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail, au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux :
1. Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) :
– M. Jérôme VIVENZA, titulaire ;
– Mme Karine CLERET, suppléante ;
– M. Anthony LE PIOUFFLE, suppléant ;
– Mme Corinne SAVART-DEBERGUE, titulaire ;
– M. Olivier PERROT, suppléant ;
2. Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
– Mme Isabelle MERCIER, titulaire ;
– M. Charles PARMENTIER, suppléant ;
– Mme Carole GIET, suppléante ;
– M. Laurent PICOTO, titulaire ;
– M. Bruno LAMY, suppléant ;
– Mme Edwina LAMOUREUX, suppléante ;
3. Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
– M. Eric GAUTRON, titulaire ;
– Mme Sara TRINH, suppléante ;
– M. Léo LASNIER, suppléant ;
– Mme Estelle SAMINADANE, titulaire ;
– Mme Caroline CHAMPION, suppléante ;
– M. Maxime RAULET, suppléant ;
4. Sur proposition de la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :
– Mme Anne-Michèle CHARTIER, titulaire ;
– M. Stéphane LE BOISSELIER, suppléant ;
– Mme Céline ABRAHAM, suppléante ;
5. Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
– M. Frédéric FISCHBACH, titulaire ;
– M. Pierre-Yves MONTELEON, suppléant ;
– Mme Marie SOCALA, suppléante.
II. – Sont nommés membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail, au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux :
1. Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
– M. Nicolas BONDONNEAU, titulaire ;
– Mme Christine BRENET, suppléante ;
– M. Jean-Baptiste MOUSTIE, suppléant ;
– M. Renaud GIROUDET, titulaire ;
– M. Luc BAIJOT, suppléant ;
– Mme Maïna TOURANCHET, suppléante ;
– Mme Béatrice GRUAU-RACINE, titulaire ;
– Mme Leslie TOUNDE-OCCANSEY, suppléante ;
– M. Jacques VESSAUD, suppléant ;
– Mme Diane MILLERON-DEPERROIS, titulaire ;
– M. Sébastien MAJOUX, suppléant ;
– Mme Sarah GIAMI, suppléante ;
2. Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) :
– M. Pierre THILLAUD, titulaire ;
– M. Philippe CHOGNARD, suppléant ;
– Mme Sophie CAPRON, suppléante ;
– Mme Carole PANOZZO, titulaire ;
– M. Luc AUDINET, suppléant ;
– Mme Agnès LALEAU, suppléante ;
3. Sur proposition de l’Union des entreprises de proximité (U2P) :
– M. Philippe GOJ, titulaire ;
– M. Christian PINEAU, suppléant ;
– Mme Elodie CARQUEIJO, suppléante ;
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) :
– M. Pierre-Yves LE BOZEC, titulaire ;
– M. Gautier LE SUEUR, suppléant ;
– Mme Anne-Sophie FORGET, suppléante.
III. – Sont nommés membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail, en qualité de personnalités qualifiées :
– Mme Pascale LEVET, au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche ;
– M. Pierre BARBEY, au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail ;
– M. Frédéric TEZE, au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l’utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires ;
– M. Paul FRIMAT, au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles ;
– Mme Laurence PERS-PHILIPPOUX, au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles ;
– Mme Isabelle LORENZI ;
– M. Sébastien JUSTINE ;
– M. Alain PRUNIER, au titre de représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés ;
– M. François DESRIAUX, au titre de représentant de l’Association nationale de défense des victimes de l’amiante ;
– M. René SCHILD, au titre de représentant de l’Association interprofessionnelle de France ;
– M. Jean-Francois GEHANNO, au titre de spécialiste de médecine du travail.
IV. – L’arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination au Conseil national d’orientation des conditions de travail est abrogé.