Article 1776 du Code civil
Definition et application par la jurisprudence
Texte de loi
Article 1776
(article abrogé).
Source : Legifrance (DILA) – Licence Ouverte 2.0
Application par la jurisprudence
Je ne trouve pas de référence claire et actuelle à l’article 1776 du Code civil dans les bases de jurisprudence usuelles, ce qui laisse penser à une confusion de numéro ou à un article anciennement numéroté. Pour répondre précisément et brièvement, pouvez-vous préciser le contexte visé (bail, responsabilité, succession, etc.) ou le texte exact de l’article recherché ? Avec le bon numéro, je vous donne aussitôt une nota bene synthétique en 3–4 phrases.
Jurisprudence citant cet article
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